Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE BARVILLE
Numéro de dépôt :
3409173
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2016
Présentation de la marque DOMAINE BARVILLE
Déposée le 9 février 2006 par monsieur Laurent BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE BARVILLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARVILLE est expirée depuis le 9 février 2016.
Laurent BROTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11